Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Délicate Splendeur ethnique indien fait main l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Identification de l’éditeur du site

Le présent site internet, https://www.delicatesplendeur.com , est édité par :
* Nom et Prénom : ITTIACOUMARIN Rattanacoumary
* Nom d’usage : AROULE
* Dénomination sociale : Délicate Splendeur ethnique indien fait main
* Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
* Adresse du siège social : 60 rue François 1er, 75008 PARIS, FRANCE
* Numéro SIRET : 933 966 111 00017
* Numéro d’identification TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
* Adresse e-mail : delicate.splendeur@gmail.com  

2. Hébergeur du site

Le site : https://www.delicatesplendeur.com est hébergé par :
* Nom de l’hébergeur : o2switch
* Dénomination sociale : SAS o2switch
* Capital social : 100 000 €
* Numéro RCS : Clermont-Ferrand 510 909 807
* Numéro SIRET : 510 909 807 00024
* Adresse du siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
* Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site https://www.delicatesplendeur.com (textes, images, vidéos, photographies, graphismes, icônes, sons), y compris les créations artistiques de bijoux « Djimiki » et « Sāreera », sont la propriété exclusive de ITTIACOUMARIN Rattanacoumary, sauf mention contraire.

La marque « Délicate Splendeur ethnique indien fait main » est une marque déposée et enregistrée par ITTIACOUMARIN Rattanacoumary. Le logo « Délicate Splendeur », ainsi que l’ensemble des éléments visuels et sonores présents sur le site, sont également protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ITTIACOUMARIN Rattanacoumary.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles  L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de Responsabilité

ITTIACOUMARIN Rattanacoumary s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site https://www.delicatesplendeur.com , dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

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5. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, tout différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes Mentions Légales sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.

6. Médiation de la Consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Délicate Splendeur ethnique indien fait main adhère au service de médiation Société Médiation Professionnelle dont les coordonnées sont les suivantes : Alteritae, 5 rue Salvaing 12000 Rodez, https://www.mediateur-consommation-smp.fr .

Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de Délicate Splendeur, le Service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du médiateur, veuillez consulter son site internet.